Mentions légales

France Hydrogène
Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
Siège social : 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris
Tél : 01 44 11 10 04
E-mail : info@france-hydrogene.org
N° SIRET : 419 636 303 000 28
N° TVA : FR 47 419 636 303

Conception / Hébergement : Sevanova – 51 Montée de la Grande-Côte – 69001 Lyon

France Hydrogène ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage résultant de l’accès ou de la navigation sur le site, en ce compris toute détérioration et/ou virus pouvant affecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que France Hydrogène fasse tout son possible pour présenter sur le site des informations exactes et à jour, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude de ces informations. La responsabilité de France Hydrogène saurait en aucun cas être engagée en cas d’erreur ou d’omissions dans le contenu du site.

France Hydrogène a intégré au contenu de son site des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. France Hydrogène n’est pas éditeur desdits sites et ne les contrôle pas. Les liens vers ces sites ne constituent en aucun cas une forme de validation ou d’association entre France Hydrogène et ces sites, et France Hydrogène n’est en aucun cas responsable des contenus, produits, services, publicités ou de tout autre élément présents sur lesdits sites. Nous vous rappelons que l’accès et l’utilisation de ces sites est soumis aux conditions d’utilisation et chartes de confidentialité desdits sites.

Le site web est édité par France Hydrogène dont le siège social est situé en France. Les internautes accédant à ce site depuis d’autres pays sont responsables du respect de la réglementation locale.

France Hydrogène se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie de son site web, ainsi qu’à ses contenus, ses caractéristiques, ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis. Vous reconnaissez et acceptez, à propos de l’utilisation du site web, qu’il vous appartient de fournir votre propre équipement, à vos seuls frais, en vue d’accéder au réseau internet.

France Hydrogène respecte votre vie privée. France Hydrogène ne collecte pas d’information personnelle ou d’ordre privé lorsque vous naviguez sur son site web (www.france-hydrogene.org) à moins que vous ne remplissiez un formulaire contenant des informations en vue d’un contact sur une page de ce site web ou dans le cas où vous nous enverriez un e-mail.

En vertu de la réglementation relative à l’informatique et aux libertés, les informations collectées sont détenues par France Hydrogène en tant que responsable du traitement.

Conformément à la réglementation en vigueur (Loi « Informatique et Libertés » en date du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Si vous avez une question relative à notre charte en matière de vie privée ou si vous souhaitez exercer votre droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant, merci d’envoyer un e-mail à info@france-hydrogene.org, ou d’écrire à France Hydrogène, 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris, France.